Conseil Municipal du 19 décembre 2002




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1OPAC - COMPTE RENDU DU RAPPORT D'ACTIVITES - Délibération
2OPAC - CONVENTION TRIPARTITE VILLE/ETAT/OPAC SUR LA QUALITE DE SERVICE - Délibération
3FINANCES - BUDGET PRIMITIF 2003 - VILLE - Délibération
4FINANCES - BUDGET PRIMITIF 2003 - ATELIERS LOCATIFS - Délibération
5FINANCES - DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS N°1 - Délibération
6FINANCES - NOMENCLATURE COMPTABLE M14 AMORTISSEMENT DES BIENS DE FAIBLE VALEUR - Délibération
7FINANCES - TARIFS DES SERVICES MUNICIPAUX - Délibération
8FINANCES - AVANCES SUR SUBVENTIONS A PLUSIEURS ASSOCIATIONS - Délibération
9INTERCOMMUNALITE - DEMANDE DE CREATION D'UN ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNAL - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération
10STATIONNEMENT - PARKING DE LA GARE - CONVENTION TARIFAIRE SUR LES ABONNEMENTS MENSUELS - AVENANT N°1 ET RENOUVELLEMENT DE CONVENTION POUR 2003 - Délibération
11ENVIRONNEMENT URBAIN - QUARTIER DE L'AULNOY - DENOMINATION DE NOUVELLES VOIES - Délibération
12DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - CONVENTION POUR L'EDIFICATION ET L'EXPLOITATION D'UN KIOSQUE A JOURNAUX SUR LE DOMAINE PUBLIC - Délibération
13DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OTSI. - Délibération
14DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - EAE DE LA TUILERIE - COMPTE RENDU ANNUEL DE LA SESM - Délibération
15SCOLAIRE - APPROBATION D'UNE CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE BUSSY-SAINT-GEORGES CONCERNANT L'APPLICATION DU TARIF SPECIFIQUE DE RESTAURATION POUR LES ENFANTS FREQUENTANT LES CLASSES SPECIALISEES DE CHELLES ET LA REPARTITION DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES ENTRE NOS DEUX COMMUNES - Délibération
16SCOLAIRE_TRANSPORTS SPECIAUX SCOLAIRES_APPROBATION DE DEUX CONTRATS AVEC LES TRANSPORTEURS(M,SYNOWIECKI) - Délibération
17RESTAURANT MUNICIPAL - CONVENTION AVEC LE MINISTERE DE L'ECONOMIE POUR L'ACCEUIL DU PERSONNEL DU TRESOR PUBLIC DE CHELLES ET AVENANT AU CONTRAT DE CONCESSION AVEC AVENANCE(M,SYNOWIECKI) - Délibération
18CULTURE - RESTAURATION DE DEUX STATUES CONSERVEES DANS L'EGLISE SAINT ANDRE - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL - Délibération
19ASSURANCES - AVENANTS AUX CONTRATS SOUSCRITS AUPRES DE LA SMACL - Délibération
20COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération
IDIRECTION DES AFFAIRES GENERALE - Délibération
IIDIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Délibération
IIIDIRECTION DES TRANSPORT - Délibération
IVDIRECTION DE LA VIE SPORTIVE - Délibération
IXDIRECTION DE LA SÉCURITÉ - POLICE MUNICIPALE - Délibération
VDIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES - Délibération
VIDIRECTION DE L'ENFANCE - Délibération
VIIDIRECTION DE LA JEUNESSE - Délibération
VIIIDIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES - Délibération